Accueil

Mentions légales

Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER : date]

1. Éditeur du site

Le site DriveLink, accessible à l'adresse drivelink.ch, est édité par :

Raison sociale : [À COMPLÉTER : dénomination sociale]
Forme juridique : [À COMPLÉTER : SASU / SARL / EI…]
Capital social : [À COMPLÉTER : montant en €]
Siège social : [À COMPLÉTER : adresse complète]
SIREN / SIRET : [À COMPLÉTER]
RCS : [À COMPLÉTER : ville + numéro]
N° TVA suisse (IDE) : [À COMPLÉTER]
Adresse e-mail : [À COMPLÉTER : contact@…]
Téléphone : [À COMPLÉTER]


2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est [À COMPLÉTER : nom du responsable], en sa qualité de [À COMPLÉTER : fonction].


3. Hébergement

Le site et l'infrastructure de stockage sont hébergés en Suisse par :

Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25 — 1227 Genève — Suisse
Site : www.infomaniak.com

Les données sont stockées exclusivement dans des centres de données situés en Suisse.


4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (marque DriveLink, logos, textes, interface, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Les fichiers déposés par les utilisateurs restent leur entière propriété. L'éditeur ne revendique aucun droit sur les contenus stockés.


5. Données personnelles (nLPD)

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité [À COMPLÉTER : lien /confidentialite].

Conformément à la Loi fédérale sur la protection des données (nLPD, RS 235.1, en vigueur depuis le 1er septembre 2023), vous disposez notamment d'un droit d'accès (art. 25 LPD), d'un droit à la remise et à la portabilité de vos données (art. 28 LPD), ainsi que d'un droit de rectification et d'effacement (art. 32 LPD). L'autorité de surveillance compétente est le Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence (PFPDT). Ces droits s'exercent auprès de : [À COMPLÉTER : e-mail contact protection des données].

À noter : les fichiers protégés par le coffre-fort sont chiffrés de bout en bout. L'éditeur n'a pas accès à leur contenu en clair.


6. Cookies

Le site utilise uniquement les cookies strictement nécessaires à son fonctionnement (session, authentification). Détail et gestion : [À COMPLÉTER : préciser cookies / bandeau].


7. Contact

Pour toute question relative au site : [À COMPLÉTER : e-mail de contact].

DriveLink — drive personnel souverain, chiffré, hébergé en Suisse.